Conditions Générales de Vente et d’Utilisation

Conditions Générales de Vente et d’Utilisation

Mise à jour : novembre 2025

1. Informations légales

Le présent site est édité par : Les Arts Volants
Email : lesartsvolants@gmail.com
Site web : https://www.lesartsvolants.com

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGVU) régissent : l’utilisation du site
lesartsvolants.com et les ventes de produits et services
proposés via le site, notamment la personnalisation de cerfs-volants.

3. Acceptation des conditions

En naviguant sur le site ou en effectuant un achat, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepté
sans réserve les présentes conditions.

4. Produits

Les produits proposés sont principalement des cerfs-volants personnalisables. Chaque produit
est décrit de manière détaillée sur sa page. Les photographies et visuels sont présentés à titre indicatif
et ne sont pas contractuels.

5. Personnalisation et validation

Les clients peuvent personnaliser leur cerf-volant via un outil de personnalisation en ligne.
Une fois le design envoyé et validé, la commande devient ferme et non modifiable, les produits
étant réalisés sur mesure.

6. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont
précisés avant validation de la commande. Les Arts Volants se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment,
mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

7. Paiement

Les paiements s’effectuent via les moyens proposés sur le site, notamment : carte bancaire (via WooCommerce / Mollie)
et chèque (selon conditions indiquées à la commande). Les transactions sont sécurisées
(protocole SSL).

8. Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Les Arts Volants ne saurait être tenu responsable d’un retard
imputable au transporteur ou à un cas de force majeure. Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client
lors de la commande.

9. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux
produits personnalisés
ou réalisés selon les spécifications du client.

10. Responsabilité

Les Arts Volants ne peut être tenu responsable d’un usage non conforme du produit ni de dommages indirects liés
à son utilisation. La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.

11. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes, la gestion de la relation client
et l’envoi d’informations relatives à la boutique. Elles ne sont jamais revendues à des tiers. Pour plus d’informations,
consultez notre Politique de confidentialité.

12. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, designs, fichiers) sont la propriété de Les Arts Volants
ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

13. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls
compétents. Le droit applicable est le droit français.

14. Modification des CGVU

Les Arts Volants se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions. Les conditions applicables
sont celles en vigueur à la date de la commande.